Les bruits de voisinage font partie des agressions sonores de l’environnement dans lequel l’homme est exposé. Cette nuisance est parfois considérée comme une effraction selon les lois en vigueur.
Principe
Les bruits du voisinage sont un phénomène souvent à l’origine de conflits entre les voisins. Cette notion se définit comme l’émission de toute nuisance sonore passible de perturber la quiétude des voisins ou des riverains. Il peut s’agir d’une perturbation d’origine acoustique, mais face à l’évolution de la technologie, ce sont les nuisances électriques et électroniques qui sont les plus courantes. Le bruit du voisinage se décline en deux catégories : diurne s’il est produit pendant le jour et nocturne pour les perturbations pendant la nuit.
Provenance du bruit
D’après les dispositions légales, les bruits de voisinage peuvent être classés en trois catégories : les bruits domestiques, les bruits provenant d’une activité et les bruits causés par un chantier. Appelés également bruits de comportement, les bruits domestiques relèvent souvent du manque de civisme d’un individu. Ils peuvent parfois provenir d’une défaillance au niveau de l’isolation acoustique. Dans cette catégorie se trouve tout bruit causé par un individu comme les chocs, les déplacements des meubles, les pleurs d’enfants et les cris. Les bruits provenant des objets de bricolage, des appareils électroménagers et des animaux domestiques font également partie des bruits domestiques. Les sons provenant d’une activité concernent les émissions sonores relatives à une profession, à la culture, au sport et au loisir. La musique filtrant des discothèques et des salles de concert, les bruits en provenance des salles de sports et des différents circuits de courses sont classés dans cette catégorie. Enfin, les bruits de chantiers comprennent les bruits des engins comme les marteaux piqueurs et des équipements de transport.
Bruits sanctionnés
Quand les bruits sont-ils sanctionnés ? Selon la législation en vigueur, une infraction est commise à partir du moment où les bruits provoquent un trouble anormal de voisinage. Ce dispositif entre en exécution même si cette nuisance n’a d’effet que sur une seule personne. Le trouble anormal de voisinage est une notion jurisprudentielle. Selon elle, toute vie en communauté demande certaines concessions. Chaque individu est obligé d’accepter de la part de ses voisins un certain degré d’incommodités. Néanmoins, il y a une limite tolérable : c’est un niveau-seuil qu’il ne faut pas outrepasser. C’est ce que la jurisprudence définit comme des « limites des inconvénients normaux du voisinage ». Le dépassement de ce seuil permet de qualifier la situation en cause de trouble du voisinage.